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1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

L’étoffe des hérauts
Auto-entreprise
Nom du responsable : Stéphane Rousseau (EI)
Adresse : 29 rue Florian, Appartement A13, 37000 Tours
Téléphone : 06 30 38 52 53
Adresse e-mail : letoffedesherauts@gmx.fr

Numéro SIRET : [à compléter]
Code APE : [à compléter]

TVA non applicable, article 293B du Code général des impôts.

2. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

Wix.com Ltd
40 Namal Tel Aviv St.
Tel Aviv 6350671
Israël

Wix.com Ltd est une société enregistrée en Israël, pays reconnu par la Commission européenne comme offrant un niveau de protection adéquat des données personnelles.

3. Conception du site

Site conçu à l’aide de la plateforme www.wix.com.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site L’étoffe des hérauts (textes, images, illustrations, logos, documents pédagogiques, vidéos, éléments graphiques, structure du site) est protégé par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de L’étoffe des hérauts.

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  • de l’utilisation des informations contenues sur le site.

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8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du domicile du responsable de l’auto-entreprise.

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